Conseil municipal du 5 juillet

En préambule à ce conseil, Mr le Maire nous informe que plusieurs élus absents lors de ce conseil : certains avec des problèmes de santé assez importants, d’autres en déplacement à Santo Tirso et Mr le Maire regrette aussi qu’il n’y ait aucun élu de l’opposition.

1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 24 mai : unanimité

2) Convention avec l’association « Compagnie Zinzoline »

La précédente convention se terminant, une nouvelle va être signée et sera quadripartite avec la CCRC, le Conseil Départemental et la commune. La compagnie Zinzoline percevra de la commune au titre de cette convention  8 000 € chaque année, indépendamment des subventions de la CCRC et du Département. En contrepartie, Zinzoline s’engage à intervenir sur beaucoup de manifestations notamment « Les Spectaculaires ». Unanimité

3) Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Guilherand-Granges pour la Direction de l’Ecole Municipale de Musique :

Dans le cadre de la mutualisation de l’école de musique avec celle de Guilherand, il n’y aura plus qu’un seul directeur, celui de Guilherand, qui sera mis à disposition à hauteur de 50 %. Economie prévue de 16 000 €. Unanimité

4) Création d’un poste de secrétariat pour l’école municipale de musique : 

Là aussi le poste est mutualisé et nous disposerons d’un poste de secrétariat de 6h75 par semaine. (complément de l’agent de GG) Unanimité

5)Modification du tableau des effectifs :

Suite à la suppression des TAP dès la rentrée, il a fallu réorganiser les plannings des agents. Ce seront au total 2 500 h en moins.

Hausse du temps de poste de l’infirmerie de la crèche de 3 h

Création du poste de secrétariat commun à l’école de musique

Divers mouvements (départ à la retraite, décès, renfort saisonnier) Unanimité

6) Modification du règlement Eldor’Ados

Il y a lieu de prendre en compte le nouveau lieu créé par la ville à l’Espace Mialan, apporter des précisions diverses sur l’organisation et le fonctionnement du centre qui est déclaré centre d’accueil pendant les vacances scolaires et sous la responsabilité des parents pendant le week-end et la semaine. Unanimité

7) Centre de loisirs – modification de la capacité d’accueil du centre de loisirs des 3/6ans 

Augmentation de la capacité des places de 30 à 40 pour les 3/6 ans afin de répondre à la forte demande des parents afin de les accompagner dans la recherche d’un mode de garde suite au retour de la semaine à 4 jours. Unanimité

8) Restauration scolaire : tarifs à partir du 1^er septembre 2018

La municipalité a décidé une baisse moyenne de 7.2 % du prix du repas pour les enfants St-Pérollais avec plus concrètement une baisse de 8.5 % pour un enfant, 10.83 % pour deux enfants et 9.56 % pour trois enfants. Par ailleurs il y aura aussi un changement de prestataire pour des raisons qualitatives et financières. Mr le Maire tient à souligner qu’ils ont choisi le « mieux disant » et qu’ils ont privilégié la qualité et l’organisation du service même s’il se trouve qu’il est en plus moins cher que l’actuel prestataire (Cuisine Centrale) Un marché de trois ans renouvelable tous les ans va donc être passé avec « Terre de Cuisine ». La présentation et le choix n’appellent pas à délibération en revanche l’application des nouveaux tarifs si. Mr le Maire se félicite d’avoir pu baisser le prix proposé du repas (4€ pour un enfant même si le prix réel pour la commune est autour de 8.45 €) Unanimité

9) Voyages scolaires – subvention communale au collège de Crussol
Cette subvention de 4 060 € concerne 73 élèves pour les séjours à Malte et à Barcelone. Unanimité

10) Classe découverte – subvention communale à l’école Sainte-Famille

Cette subvention de 1 848 € concerne 42 élèves St-Pérollais qui se sont rendus au Pradet début juin (11€ par nuit et par élève St-Pérollais soit 44 € par enfant) Unanimité

11) Subventions aux associations sportives au titre de l’exercice 2018 : Unanimité

Ce sont 62 000 € inscrits au BP dont 1 000 € pour la Ronde de Crussol et 2 000 € pour les Boucles de l’Ardèche soit un reste de 59 000 € dont 49 360 € reversés aux associations suivantes  (70 % liés aux besoins et 30 % sur des projets) Le reste sera utilisé selon les besoins.

Associations sportives	Subventions allouées	2017
Amicale laïque	4 000 € (-435 €)	4 435 €
Association familiale	Pas de de demande	991 €
Badminton	Pas de demande	350 €
SPS Basket	7 250 €(-239 €)	7 489 €
Football club	12 000 € (-206 €)	12 206 €
Boule Mousseuse	960 € (-34 €)	994 €
Gymnastique Volontaire	2 050 € (+ 297€)	1 753 €
Les Esclops	Pas de demande	Pas de demande
Pétanqueurs de Crussol	1 000 € (-2 570 €)	3 570 €
Tennis Club	8 300 € (+ 1 077 €)	7 223 €
Boxing Club	6 850 € (-482 €)	7 332 €
Club Handisport	450 € (-400 €)	850 €
Cyclo Club	1 650 € (-1 032 €)	2 682 €
Outdoor	1 950 € (- 1 399 €)	3 349 €
Wa Jutsu	550 € (-1€)	551 €
A.S Collège	1 400 €	1 400 €
USEP	500 €	500 €
Krav Maga		350 €
TOTAL	49 360,00 €	55 625.00 €

12)subventions aux associations culturelles au titre de l’exercice 2018:

Unanimité

Associations culturelles	Subventions allouées	2017
Créativ		50 €
Comité de jumelage	12 000 € (-20 000 €)	32 000 €
Amicale Laïque	500 €	500 €
Association Familiale	Pas de demande	600 €
Association Pour Lire	450,00 €	450 €
Avenir et Tradition	Pas de demande	250 €
Chorale Arlequin	650,00 €	650 €
Harmonie de Saint-Péray	1 000,00 €	1 000 €
Association Théima	250 €
TOTAL	14 850 €	35 500  €

13) Subventions aux associations à caractère général au titre de l’exercice 2018 :

Unanimité

Autres associations	Subventions allouées	2017
U.F.A.C	1 500 € (+ 1000 €)	500,€
Comité d’Œuvres Sociales du Personnel	500 €	500 €
A.C.C.A	400 €	400 €
A.D.R.D		250 €
A.N.R	150 €	150 €
A.P.E.L	600 € (+ 100 €)	500 €
F.C.P.E	750 €	750 €
Les amis des sous-marins	100 €
Les Lieutenants de Louveterie	150 €
Groupement du Personnel Mairie	5 500 € ou 7 500 € ?	5 500 €
TOTAL	*	8 500 €

 * Pas sûre du total, montants relevés à la hâte avant changement de diapo

14) Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Ardèche pour l’école de Musique au titre de l’exercice 2018/2019

Pour rappel en 2017/2018 elle était de 10 750 € la somme attendue est de 11 000 €. Unanimité

15) Participation des communes de Toulaud et Cornas au RAM intercommunal « Les Oursons » au titre de l’année 2017

Les reste à charge après l’état des recettes et des dépenses est divisé par le nombre d’habitants ce qui donne un coût de 0.93 € par habitant. Unanimité

16) Convention avec l’Etablissement public à caractère industriel et Commercial (EPIC) des inforoutes pour la délégation des missions liées au Règlement Général de protection des Données (RGPD)

Il faut pouvoir protéger les données personnelles soit en interne soit en passant par un partenaire. Il est proposé d’utiliser les services de l’EPIC pour la délégation du traitement des données. Le coût pour la mise en place pour la 1^ère année sera de 2 187 € puis environ 1 300 € de frais annuels. Unanimité

17) Maintien du paritarisme entre le collège des représentants de la collectivité et ceux du personnel et principe de représentation équilibrée hommes/femmes de la liste des représentants syndicaux du personnel au Comité technique (CT)

Il y a 98 agents mairie et 76 agents EHPAD avec 129 femmes et 45 hommes ce qui représente 74.1 % de femmes et 26.9 % d’hommes. Les listes devront donc être représentatives de ces pourcentages hommes/femmes. Unanimité

18) Maintien du paritarisme entre le collège des représentants de la collectivité et ceux du personnel et principe de représentation équilibrée hommes/femmes de la liste des représentants syndicaux du personnel au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)

Il s’agit des mêmes dispositions que pour la délibération précédente. Unanimité

19) Culture : vente bandanas

L’Adjointe à la culture nous informe qu’ils ont souhaité un « dress code » pour la fête des vins et qu’ils vont vendre à ce titre des bandanas. Il s’agit de délibérer sur le prix de vente qui sera de 1.5 € à l’unité ou 5 € les 4 pour les familles. Unanimité

20) Stage de Batucada

Bien que le flyer et bulletin d’inscription aient déjà été envoyés depuis le 28 juin avec un prix affiché de 15 €, la délibération officielle a lieu ce soir... Unanimité

21) Voyage scolaire à Verdun – subvention communale au collège de Crussol

Mr le Maire rappelle le très fort engagement du collège s’agissant du devoir de mémoire avec les professeurs d’histoire/géo dont Mr Gogorian. Il s’agit de verser une subvention de 500 € pour un voyage scolaire à Verdun qui a eu lieu en novembre dernier pour une trentaine d’élèves. Unanimité

22) Questions diverses : rappel des diverses manifestations à venir

Prochain conseil municipal le jeudi 20 septembre à 20 h 30 mais d'autres articles à venir durant l'été. Bonnes vacances !